LES ÉDITS DE LA COURONNE

Chapitre I : L’Autorité et le Domaine

Le domaine numérique royaume.tf, les terres virtuelles qu’il englobe, ainsi que l’intégralité de la symbolique du Royaume des Terres Franches sont la création et la propriété souveraine de Sa Majesté Sylvain MIESZALSKI.

​L’infrastructure matérielle qui soutient la Nation (les serveurs de la Couronne) ne dépend d’aucun empire marchand extérieur. Elle est hébergée, entretenue et sanctuarisée physiquement par le Roi au Siège de la Couronne, sis au : 4 allée du Chardonnay 30000 Nîmes, France.

Pour toute ambassade, requête ou correspondance avec l’État, le guichet de la Couronne est joignable par missive électronique à : smieszalski@royaume.tf.

Chapitre II : Le Serment du Sanctuaire

Le Royaume ne marchande pas ses Alleutiers.

Contrairement aux usages des puissances numériques étrangères, ce territoire est exempt de tout espionnage ou pistage publicitaire.

Les informations confiées à la Couronne lors de l’élévation d’un citoyen (son identité, ses titres, son point de contact et les traces de son passage aux portes du site) sont conservées sous la garde exclusive du Roi sur le territoire physique susmentionné. Elles ne servent qu’à la bonne administration de l’État et à garantir l’accès sécurisé aux salons et archives de la Couronne.

Chapitre III : Le Droit de Révocation

Tout esprit libre d’entrer au Royaume est libre d’en partir.
Sur simple demande adressée au Roi via la messagerie de la Couronne, tout Alleutier peut exiger que son nom, ses titres et son registre soient définitivement et intégralement détruits des archives de l’État.

​Chapitre IV : Les Lois du Royaume

Franchir les portes de ce domaine ou détenir un certificat de citoyenneté vaut allégeance à la Constitution du Royaume des Terres Franches. Toute tentative de compromission technique des serveurs ou des remparts de la Couronne sera considérée comme un acte de félonie, entraînant le bannissement immédiat.